Les fiches thématiques
Les fiches reprennent, par thématique, les articles du Code et de l’AGW qui la balisent ainsi que les circulaires et informations transmises par l’Administration pour la préciser.
- Accessibilité et infrastructure
- Accueil
- Activités accessoires
- Agrément
- Cadastre
- Centre de référence
- Clubs thérapeutiques
- Comptabilité
- Concertations
- Conseil d’avis
- Conventions
- Coût des prestations
- Direction administrative
- Direction thérapeutique
- Dossier individuel
- Droits de l’usager
- Equipe pluridisciplinaire
- Evaluation et contrôle
- Fonction de liaison
- Fonctions complémentaires
- Formations
- Information à destination de l’usager
- Initiatives spécifiques
- Missions du SSM
- Offre enfants-ados
- Pouvoirs organisateurs
- Programmation
- PSSM
- Rapport d’activités
- Recueil de données socio-épidémiologiques
- Réseau
- Subventions